Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GFA de CousserguesTODO
/
Domaine de Sarret
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de Sarret
GFA de Coussergues, Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
3619956
Date de dépôt :
28/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2018
Domaine de Sarret de GFA de Coussergues

Présentation de la marque Domaine de Sarret

Déposée le 28 décembre 2008 par GFA de CousserguesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Sarret »

Le déposant est GFA de CousserguesTODO domicilié(e) Domaine de Coussergues - 34290 - MONTBLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 038 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA de Coussergues domicilié(e) Domaine de Coussergues - 34290 - MONTBLANC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Sarret est expirée depuis le 28 décembre 2018.

GFA de Coussergues a également déposé les autres marques suivantes : Rosissimo , BARONNIE DE COUSSERGUES


GFA de Coussergues, Groupement Foncier Agricole - Domaine de Coussergues - 34290 - MONTBLANC - France - SIREN 314038928


GFA de Coussergues - Domaine de Coussergues - 34290 - MONTBLANC - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.